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Aur’Image  Photographie – Aurélie Chazoulières
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E-mail : contact@aurimage.fr
Adresse Siège Social : rue des Cammazes – 31850 MONTRABE
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Statut : Micro-Entrepreneur
TVA non applicable – article 293B du CGI
Webmaster
Aurélie Chazoulières
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Hébergement
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La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.
 

Médiation en cas de litige 

En tant que professionnel, en réponse à l’article L.612-1 du code de la consommation, le photographe a souscrit à un service de médiation pour permettre à tout consommateur  l’accès à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable de tout éventuel litige. 

Médiateur : M. Dominique COULON

Adresse postale pour l’envoi des dossiers : 37 rue des Chênes 25480 Miserey Salines

Site web pour les demandes de médiation : cc-mediateurconso-bfc.fr

 
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